Conditions générales

Introduction

Les présentes conditions générales définissent Fondation éducative Antrohoos les règles et conditions d'utilisation du site. En utilisant le site, vous confirmez avoir lu et accepté ces conditions.

Utilisation du site

• Le site est destiné uniquement à fournir des informations, présenter des programmes éducatifs et sensibiliser le public.
• Il est interdit d'utiliser le contenu du site à des fins illégales ou d'une manière susceptible de nuire à son fonctionnement.

Prestation de services

Le site présente exclusivement des informations sur les programmes éducatifs et publics.

• Les conditions de prestation de services sont définies dans des accords distincts entre la fondation et les parties prenantes.
• Les utilisateurs ne peuvent pas effectuer d'actions qui entravent l'accessibilité générale du site.

Droits d'auteur

• Tout le contenu du site, y compris textes, images, design et autres matériaux, est protégé par le droit d'auteur.
• La reproduction ou la distribution du contenu du site est interdite sans consentement écrit préalable.

Force majeure

• Catastrophes naturelles, pannes techniques ou autres circonstances extraordinaires peuvent perturber le fonctionnement du site. Le site n'est pas responsable de telles circonstances.

Modifications des conditions

• La Fondation éducative Antrohoos peut modifier ces conditions à tout moment. Les modifications seront publiées sur le site ; l'utilisation continue après leur entrée en vigueur vaut acceptation des nouvelles conditions.

Règlement des litiges

• Tous les litiges liés à l'utilisation du site sont régis par la législation de la République d'Arménie.